COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BEAUME DROBIE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 5 février 2026
A la salle « Tiers lieu » (à côté de la mairie) 1 place du Clos à Faugères à 18h30
Procès-verbal d u conseil communautaire d u 15 décembre 2025
1- Transition
Présentation du bilan climatique 2020-2026 en Pays Beaume-Drobie
2- Culture
Travaux d’extension de la médiathèque : Attribution des lots
Mobilier médiathèque : Demande de subvention DGD
Format Danse : Avenant convention
Actions culturelles : Subventions 1° semestre 2026
3- Finances
Dépenses d’investissement Autorisation à engager, liquider et mandater
Attributions de compensation : AC définitives 2025 e t AC provisoires 2026
ANV : Budget principal, Budgets annexes Ateliers Economiques, Déchets Ménagers e t SPANC
Créances éteintes : Budgets annexes Déchets Ménagers et SPANC
EPORA : Autorisation de vente de l a VIVACOOP
Polinno : Modification d’un bail de location
4-Administration Générale
Modification des statuts du SYMPAM
Modification des statuts du SEBA
5-Urbanisme
PLUI : Modification n°4
Eco-hameau Laugères à Rocles : Assainissement non collectif dérogatoire
Agenda
Questions diverses
Philippe GONTIER
Président
